Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALICE DESIGN
ACILYON DEVELOPPEMENTS

Numéro de dépôt :
4461685
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
CALICE DESIGN de ACILYON DEVELOPPEMENTS

Présentation de la marque CALICE DESIGN

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par ACILYON DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALICE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est ACILYON DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACILYON DEVELOPPEMENTS, Monsieur Philippe RODRIGUEZ domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France.

La marque CALICE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALICE DESIGN arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

ACILYON DEVELOPPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Ma cave à Vin - Acilyon , WINE ROOM , CALICE , SOBRIO , WINEBAR , WINEROOM


ACILYON DEVELOPPEMENTS - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France


ACILYON DEVELOPPEMENTS, Monsieur Philippe RODRIGUEZ - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Caves à vin (appareils), armoires à vin (appareils), chambres à vin (appareils), armoires réfrigérées ou climatisées pour le vieillissement, la conservation, la mise en température, la préservation et le service des vins, des alcools, des boissons sans alcools, des cigares, des fromages, des charcuteries, des chocolats et tous produits alimentaires. Caves à vin d’appartement, de maison, de bureau, pour restaurant et hôtel. Mini bars, refroidisseurs de vin, Armoires à vin réfrigérée pour cubitainer. Rafraichisseurs de bouteilles (appareils de refroidissement ou de réfrigération). Appareils de climatisation, de réfrigération et isothermes et plus particulièrement caves à vin et mini bars. Dispositifs de réfrigération de vin et spiritueux. Distributeurs électriques de boissons réfrigérés autres que distributeurs automatiques. Appareils et installations pour la réfrigération et la conservation de boissons ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique, Conseils commerciaux, publicité par tout moyen, ;

Réparation et services d'installation d'armoires réfrigérées et climatisées pour le vieillissement, la conservation, la mise en température, la préservation et le service des vins, des alcools, des cigares, des fromages, des charcuteries, des chocolats et tous produits alimentaires.